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Dernière mise à jour le 09/09/2024.

Mentions Légales, CGU & CGV

Ce site, nos services et produits sont en constante évolution.
Les conditions ci-dessous seront donc adaptées, afin de cadrer les bons usages.

Historique des mises à jours:
  • 09/09/2024 - Initialisation & publication des mentions Légales, CGU & CGV.

Mentions Légales

Editeur

LctHld, EURL au capital de 1.000€.

Nom Commercial: Lancelot.Digital
Siège Sociale: 7 Rue Aimé Césaire,
    59 710 Pont à Marcq - France

Télépone: (+33) 6 70 40 34 27
Email: contact@lancelot.digital

N° Siren: 982 891 186
TVA Intracommunautaire: FR58 982 891 186
Code APE: 62.02A

Directeur de la publication

Lancelot Bertrand, dirigeant de LctHld & Lancelot.Digital.

Hébergeur

Le site https://lancelot.digital est hébergés sur OVH OVHCloud - Hébergement web, Domaine DNS, ….

Les domaines DNS et serveurs (Web) sont localisés en Europe (à Gravelines).


OVH, SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole

Siège Sociale: 2 rue Kellermann,
    59100 Roubaix - France

N° Siren: 424 761 419
TVA Intracommunautaire: FR 22 424 761 419
Code APE: 2620Z

Propriété Intellectuelle

Le Logo logo Lancelot.Digital a été imaginé et créé par Lancelot Bertrand, LctHld. Il est sous la protection de l' Inpi

Les photos (images sur la page d'accueil, et le téléphone dans Contact) ont été générées par l'intelligence Artificielle de Shutterstock Shutterstock - IA image generator

Les Pictos ont été sous-traités à VeryVery VeryVery - Designers de Marque

Plus largement, le site, le plan du site et son contenu ont été produits par Lancelot Bertrand, LctHld.
(Remerciement à toutes les personnes bienveillantes qui m'ont conseillées et aidées à améliorer ce site.)

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Cette version du site vous permet de prendre connaissance des différents services que nous pouvons vous apporter.

Il est de votre seule décision et responsabilité de nous solliciter par téléphone ou par mail, afin de nous demander assistance.

Règles élémentaires de sécurité: Soyez prudent. Merci de ne pas envoyer d'informations sensibles par mail.

Conditions Générales de vente (CGV)

Ce jour, Lancelot.Digital, n'offre pas de service en ligne, ni de site vitrine de commerce en ligne.

Ainsi, les Conditions de vente seront rédigées au cas par cas, dans le contrat de service qui sera émis au Client demandeur.

Sauf avis contraire précisé dans le contrat, la validation peut se faire simplement par mail.

Nos contrats fournissent au client:
  • les informations précontractuelles.
  • les prix HT et TTC.
  • les modalités de règlement.
  • les modalités de livraison du service demandé.
  • les garanties et supports.
  • le droit à la rétractation, et les conditions de résiliation.
  • la gestion en cas de litige.

Ce jour, les clauses du contrat seront toujours la source unique de l'engagement signé entre le Client et le Prestataire (Lancelot.Digital).
Ces clauses reprendront tout ou parties des CGVs et complèteront, à chaque fois, l'engagement spécifique pour le projet donné.

Consentement - No Cookie No Cookie today

Cette version du site ne nécessite pas de cookie.

(Ceci changera sous peu, avec la gestion d'un formulaire avec double consentement.)

Politique de confidentialité & gestion de vos données

Les informations transmises par téléphone ou mail, seront collectées par LctHld et gérées dans un espace professionnel Google Workspace dédié, sécurisé et basé en Europe.

L'usage de vos données est cadré par les réglementations européenne et française en lien avec la RGPD.

Google Workspace (Mentions Légales & Privacy).

Les type de données que nous utilisons :
  • Données Personnelles (Nom / Prénom / Nom de l'Entreprise / Téléphone / Autres),
  • Documents et/ou Informations fournies,
  • Base de données, fichiers, source du projet à modifier, …

Vos informations seront utilisées:
  • Pour la rédaction de devis, de contrats, de factures.
  • Pour vous contacter par mail, par téléphone afin de répondre à vos attentes.

Toutes vos données vous appartiennent. Elles seront utilisées par nos services avec bienveillance, avec le plus grand respect et vigilance, sans être diffusées à d'autres tiers externes.
Un consentement de votre part vous serait demandé, si un tiers externe devait intervenir sur votre projet.

Une simple demande par mail nous suffit pour supprimer toute référence à vos données.
L'action pourrait être refusée dans les cas suivants:

  • Votre demande est en cours (Devis ou Contrat signé. La réalisation est en cours. La facture est en attente de règlement, …).
  • Votre demande a été faite par téléphone, hors nous attendons un mail de confirmation.

Le contrat supplante les CGUs ci-présente, afin de cadrer l'usage des données et leur suppression dans un délai suffisant pour pouvoir gérer le support dans les meilleures conditions.

Google Workspace est un environnement sécurisé. LctHld, ne peut être tenu pour responsable de fuites de données issues d'actes malveillants sur leur plateforme.

Contexte international ou données sensibles :
Vos données doivent être gérées différemment pour respecter des contraintes reglementaires, internationales, de santé, de sécurité, …
Contactez-nous et voyons ensemble comment gérer votre cas.